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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour: 1 mai 2025

1. Introduction

Bienvenue sur Mind Bloom. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

Dans les présentes conditions, les termes « Mind Bloom », « nous », « notre » et « nos » désignent Mind Bloom SAS. Les termes « vous », « votre » et « vos » désignent l'utilisateur ou le client de notre site et de nos services.

2. Utilisation des services

2.1 Éligibilité

Pour utiliser nos services, vous devez être âgé d'au moins 18 ans et posséder la capacité juridique de conclure un contrat. Si vous utilisez nos services au nom d'une entreprise ou d'une organisation, vous déclarez avoir l'autorité pour engager cette entité à respecter ces conditions.

2.2 Création de compte

Certains de nos services peuvent nécessiter la création d'un compte. Lorsque vous créez un compte, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

2.3 Utilisation acceptable

Vous acceptez d'utiliser nos services uniquement à des fins légales et conformément à ces conditions. Vous ne devez pas :

  • Utiliser nos services d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou empêcher le bon fonctionnement de nos services
  • Utiliser des robots, des araignées ou d'autres dispositifs automatiques pour accéder à nos services
  • Introduire des virus, des chevaux de Troie ou d'autres codes malveillants
  • Tenter d'accéder sans autorisation à des parties sécurisées de nos services
  • Interférer avec la sécurité ou perturber l'expérience des autres utilisateurs
  • Utiliser nos services pour envoyer des communications non sollicitées
  • Utiliser nos services pour collecter ou stocker des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement

3. Contenu et propriété intellectuelle

3.1 Notre contenu

Tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site web, nos services et notre contenu (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont détenus par nous ou nos concédants de licence. Ces éléments sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques commerciales et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser notre contenu uniquement dans le cadre de votre utilisation personnelle de nos services, conformément à ces conditions.

3.2 Votre contenu

Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via nos services (« Votre Contenu »). En soumettant Votre Contenu à nos services, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer et afficher Votre Contenu dans le cadre de nos services.

Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez les droits nécessaires pour utiliser et autoriser l'utilisation de Votre Contenu comme décrit dans ces conditions.

4. Abonnements et paiements

4.1 Plans d'abonnement

Nos services peuvent être proposés sous forme de plans d'abonnement payants. Les détails de chaque plan, y compris les prix et les fonctionnalités, sont disponibles sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les fonctionnalités de nos plans d'abonnement à tout moment, mais tout changement ne s'appliquera qu'aux périodes de facturation futures.

4.2 Facturation

Lorsque vous souscrivez à un plan d'abonnement, vous acceptez d'être facturé à l'avance sur une base récurrente (mensuelle ou annuelle, selon le plan choisi). Votre abonnement sera automatiquement renouvelé à la fin de chaque période jusqu'à ce que vous l'annuliez.

Vous autorisez Mind Bloom à facturer la méthode de paiement fournie lors de l'inscription pour tous les frais d'abonnement encourus. Si votre paiement échoue, nous pouvons suspendre votre accès à nos services.

4.3 Annulation et remboursements

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en accédant à votre compte ou en nous contactant. Si vous annulez votre abonnement, vous continuerez à avoir accès à nos services jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours.

Nous offrons une garantie de satisfaction de 30 jours pour les nouveaux abonnements. Si vous n'êtes pas satisfait de nos services dans les 30 jours suivant votre inscription initiale, vous pouvez demander un remboursement complet.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Mind Bloom et ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et partenaires ne seront pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

  • Votre accès à ou utilisation de nos services ou l'incapacité d'y accéder ou de les utiliser
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur nos services
  • Tout contenu obtenu à partir de nos services
  • L'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou contenus

Notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant de ou liée à ces conditions ou à nos services ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour nos services au cours des douze mois précédents.

6. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir Mind Bloom indemne de et contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de :

  • Votre utilisation de et accès à nos services
  • Votre violation de ces conditions
  • Votre violation de tout droit d'un tiers, y compris, sans s'y limiter, tout droit d'auteur, de propriété ou de confidentialité
  • Toute réclamation selon laquelle Votre Contenu a causé des dommages à un tiers

Cette obligation de défense et d'indemnisation survivra à ces conditions et à votre utilisation de nos services.

7. Modifications et résiliation

7.1 Modifications des services et des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de nos services, avec ou sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption de nos services.

Nous pouvons réviser ces conditions à notre seule discrétion. Les conditions révisées entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur notre site. Votre utilisation continue de nos services après la publication des conditions révisées constitue votre acceptation de ces modifications.

7.2 Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous violez ces conditions.

Vous pouvez résilier ces conditions à tout moment en cessant d'utiliser nos services et en fermant votre compte. Toutes les dispositions des conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les clauses de non-responsabilité, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

8. Loi applicable et juridiction

Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions ou à nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera interprétée de manière à refléter au mieux l'intention initiale des parties, et les dispositions restantes resteront en vigueur.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter :

  • Par e-mail : [email protected]
  • Par courrier : BloomBrain, Service Juridique, Rue du Roitelet 28, 1170 Watermael-Boitsfort, Belgique

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